Déposée le 4 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C DESIGN domicilié(e) Le Grand Jas A1, 60 Bd du Périer - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 397 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C DESIGN, Mme Thomas Charlotte domicilié(e) Le Grand Jas A1, 60 BOULEVARD du Périer - 06400 - CANNES - France.
La marque C DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C DESIGN, SARL - Le Grand Jas A1, 60 Bd du Périer - 06400 - CANNES - France - SIREN 792397226
C DESIGN, Mme Thomas Charlotte - Le Grand Jas A1, 60 BOULEVARD du Périer - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; bois de construction ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
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